Activités scholaires

Activités scholaires

Une activité scolaire est tout événement autorisé, organisé, dirigé et contrôlé par tout employé du conseil scolaire qui est autorisé à le faire. Il y a souvent des malentendus lorsque des organismes indépendants sont autorisés à tenir des activités dans les établissements scolaires. Il ne s’agit pas d’activités scolaires – veuillez vous référer à la section  » Titulaires de permis « .

Au moment d’autoriser une activité scolaire, il faut toujours tenir compte de la valeur éducative, la conception prévue du bâtiment / installations, des facteurs de risque de blessures associés à l’activité et les ressources disponibles pour gérer ces risques.

La liste suivante contient des exemples courants d’activités qui peuvent être hors du contrôle des ressources de l’école ou se situe dehors de la conception prévue des locaux de l’école:

Voyages :

  • Excursions dans des régions de catastrophes naturelles – p. ex., séisme, inondation, ouragan, tornade;
  • Excursions dans des zones de guerre – imminente ou en cours;
  • Excursions dans des régions où il y a instabilité politique ou civile – p. ex., guerre civile, terrorisme;
  • Excursions exigeant l’utilisation d’avions non commerciaux – p. ex., avions privés.

Fêtes foraines/activités excitantes :

  • Stands de plouf;
  • Plongeon ou glissade dans la mousse, la boue, la glace ou la neige;
  • Tours de montgolfière;
  • Tours d’avion ou d’hélicoptère à partir de l’école;
  • Tours à dos d’animal;
  • Démolition de voitures, d’équipement ou d’édifices abandonnés;
  • Démonstration de saut en chute libre;
  • Utilisation de pièces d’artifice ou d’autres dispositifs pyrotechniques;
  • Utilisation de structures gonflables conçues pour sauter, chutes libres ou pour glisser ou ramper. (notez: Ne s’applique pas aux poteaux gonflables, filets d’hockey, panier de basketball, etc.)

Sorties :

  • Activités de sport extrême :
  • Parachutisme en chute libre,
  • Descente en eaux vives;
  • Descente en rappel;
  • Escalade de rocher;
  • Stands de tir;
  • Jeux de guerre avec balles de peinture;
  • Camping sauvage ou d’hiver.

Recommandations en matière de gestion des risques :

  1. Assurer que l’activité est adaptée à l’objet / conception prévue de l’installation.
  2. Utiliser les formulaires d’Avis concernant le service communautaire qui doivent être signés par les parents.
  3. S’assurer que les activités conviennent au groupe d’âge et aux capacités physiques et mentales du groupe.
  4. S’assurer que toutes les activités scolaires sont adéquatement surveillées par des enseignants et des bénévoles compétents.
  5. Recommande que les élèves sont titulaires d’une police d’assurance contre les accidents et, au besoin, d’une assurance médicale hors province.

Les accidents de la route sont la principale cause de décès et de blessures chez les jeunes âgés entre 4 ans et 21 ans. Rouler sur l’autoroute est l’activité la plus dangereuse de la journée.

Malgré le risque, les élèves doivent se déplacer pour aller à l’école. Le moyen le plus sécuritaire pour les transporter est l’autobus scolaire. Selon Transports Canada, un passager à bord d’un autobus scolaire est 16 fois plus en sécurité que dans tout autre véhicule de tourisme. Il faut tenir compte de ce fait lorsque des élèves doivent utiliser un moyen de transport.

Recommandations en matière de la gestion des risques :

Transporting Students

En général :

  1. Utiliser les autobus scolaires ou les transports en commun dans la mesure du possible.

Conducteurs bénévoles :

  1. Utiliser étudiants et conducteurs bénévoles moins de 21 ans d’âge peut constituer une exposition au risque qui est dehors de la capacité de la conseil scolaire pour contrôler et gérer.
  1. Les enseignants ou les bénévoles qui utilisent leurs véhicules personnels pour transporter des élèves lors d’activités scolaires doivent signer un formulaire de conducteur bénévole qui comprend une déclaration sur le permis de conduire et l’assurance. Voir les politiques et procédures de votre conseil scolaire.

Véhicules de location :

  1. S’assurer que le ou les conducteurs sont titulaires d’un permis de la classe requise. Il se peut que les personnes qui louent des véhicules pour transporter des élèves à des fins scolaires doivent être titulaires de permis de classes particulières pour pouvoir légalement utiliser le véhicule. Il est illégal d’utiliser un véhicule sans être titulaire d’un permis de la classe requise. Cela peut entraîner l’annulation ou la limitation des couvertures d’assurance sur le véhicule.
  2. S’assurer que le véhicule respecte les règles de sécurité en vertu du Code de la route. Les véhicules de location utilisés pour le transport des élèves à des fins scolaires peuvent être soumis à des règlements portant sur l’inspection et l’équipement de sécurité conformément au Code de la route. Voir Conseils sur la gestion des risqué:

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